J.O. 186 du 11 août 2005
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Arrêté du 4 juillet 2005 modifiant l'arrêté du 25 mars 2002 portant nomination à la commission culturelle, scientifique et technique pour les formations en architecture
NOR : MCCL0500554A
Le ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche et le ministre de la culture et de la communication,
Vu le décret no 97-1096 du 27 novembre 1997 modifié relatif aux études d'architecture ;
Vu l'arrêté du 8 janvier 1998 relatif à la commission culturelle, scientifique et technique pour les formations en architecture et aux conditions d'habilitation des écoles ;
Vu l'arrêté du 25 mars 2002 portant nomination à la commission culturelle, scientifique et technique pour une période de quatre ans à compter du 26 mars 2002 ;
Vu la délibération du CSEA en date du 19 avril 2005 désignant des membres du Conseil supérieur de l'enseignement de l'architecture (CSEA) en qualité de représentants enseignants et étudiants à la commission culturelle, scientifique et technique (CCST),
Arrêtent :
Article 1
Au III de l'article 1er de l'arrêté du 25 mars 2002 susvisé, les noms des cinq représentants enseignants du Conseil supérieur de l'enseignement de l'architecture sont remplacés par les noms qui suivent :
Bregeaut (Pierre-Yves), architecte, maître-assistant à l'école d'architecture de Clermont-Ferrand ;
Dervieux (Alain), architecte, maître-assistant à l'école d'architecture de Paris-Belleville ;
Klein (Richard), architecte, maître-assistant à l'école d'architecture de Lille ;
Roullin (Jean-François), maître-assistant à l'école d'architecture de Paris-Malaquais ;
Zoratto (Mario), architecte, maître-assistant à l'école d'architecture de Paris-La Villette.
Au IV de l'article 1er de l'arrêté du 25 mars 2002 susvisé, les noms des cinq représentants étudiants du Conseil supérieur de l'enseignement de l'architecture sont remplacés par les noms qui suivent :
Bailly (Claire), déléguée étudiante à l'école d'architecture de Paris-La Villette ;
Bonnici (Emmanuelle), déléguée étudiante à l'école d'architecture de Lyon ;
Chavardes (Benjamin), délégué étudiant à l'école d'architecture de Languedoc-Roussillon ;
Di Cato (Grégory), délégué étudiant à l'école d'architecture de Marne-la-Vallée ;
Nowakowski (François), délégué étudiant à l'école d'architecture de Strasbourg.Article 2
Le deuxième alinéa de l'article 2 de l'arrêté du 25 mars 2002 susvisé est remplacé par :
« Le mandat des membres désignés aux III et IV de l'article 1er du présent arrêté expire le 18 avril 2007. »Article 3
Le directeur de l'enseignement supérieur et la directrice chargée de l'architecture, adjointe au directeur de l'architecture et du patrimoine, sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.
Fait à Paris, le 4 juillet 2005.
Le ministre de la culture
et de la communication,
Pour le ministre et par délégation :
Par empêchement du directeur
de l'architecture et du patrimoine :
La directrice, adjointe au directeur,
A.-J. Arlot
Le ministre de l'éducation nationale,
de l'enseignement supérieur
et de la recherche,
Pour le ministre et par délégation :
Par empêchement du directeur
de l'enseignement supérieur :
Le chef de service, adjoint au directeur,
J.-P. Korolitski